Termes et Conditions
Termes et Conditions
1. Introduction
1. Introduction
Bienvenue sur Basili-K Santé Lymphologie (« la Société », « nous », « notre », « nos »). Les présents Termes et Conditions (« Termes », « Conditions d’utilisation ») régissent votre utilisation de notre site internet accessible à l’adresse basiliksante.be (ensemble ou individuellement le « Service »). En accédant au Service ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présents Termes et d’y être lié(e). Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces Termes, vous ne pouvez pas accéder au Service.
2. Propriété intellectuelle
2. Propriété intellectuelle
Le Service ainsi que l’ensemble de son contenu original, de ses fonctionnalités et de ses caractéristiques sont et resteront la propriété exclusive de Basili-K Santé et de ses concédants de licence. Toute utilisation non autorisée des éléments présents sur le site peut constituer une violation des droits d’auteur, des marques déposées et d’autres lois applicables.
Le Service ainsi que l’ensemble de son contenu original, de ses fonctionnalités et de ses caractéristiques sont et resteront la propriété exclusive de Basili-K Santé et de ses concédants de licence. Toute utilisation non autorisée des éléments présents sur le site peut constituer une violation des droits d’auteur, des marques déposées et d’autres lois applicables.
3. Responsabilités de l’utilisateur
3. Responsabilités de l’utilisateur
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui ni ne limite ou n’entrave leur utilisation et leur jouissance du Service.
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui ni ne limite ou n’entrave leur utilisation et leur jouissance du Service.
4. Résiliation
4. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au Service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de violation des présents Termes.
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au Service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de violation des présents Termes.
5. Limitation de Responsabilité
5. Limitation de Responsabilité
En aucun cas Basili-K Santé, ni ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourra être tenue responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans s’y limiter, les pertes de profits, de données, d’utilisation, de clientèle ou toute autre perte immatérielle, résultant de votre utilisation du Service.
En aucun cas Basili-K Santé, ni ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourra être tenue responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans s’y limiter, les pertes de profits, de données, d’utilisation, de clientèle ou toute autre perte immatérielle, résultant de votre utilisation du Service.
6. Clause de Non-Responsabilité
6. Clause de Non-Responsabilité
Le Service est fourni « EN L’ÉTAT » et « SELON SA DISPONIBILITÉ ». Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d’erreurs. Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement du Service.
Le Service est fourni « EN L’ÉTAT » et « SELON SA DISPONIBILITÉ ». Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d’erreurs. Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement du Service.
7. Modifications des Termes
7. Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer les présents Termes à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et les Termes mis à jour prendront effet immédiatement après leur publication.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer les présents Termes à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et les Termes mis à jour prendront effet immédiatement après leur publication.
8. Droit Applicable
8. Droit Applicable
Les présents Termes sont régis et interprétés conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant des présents Termes relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents situés en Belgique.
Les présents Termes sont régis et interprétés conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant des présents Termes relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents situés en Belgique.
9. Nous Contacter
9. Nous Contacter
Pour toute question ou préoccupation concernant ces Termes et Conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: info@basiliksante.be
Nous Vous Servons Toujours avec Tout Notre Cœur.
Nous Vous Servons Toujours avec Tout Notre Cœur.
Nous Vous Servons Toujours avec Tout Notre Cœur.